Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chaudière thermostat météo
M. Luc Vacquie

Numéro de dépôt :
4129562
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
Chaudière thermostat météo de Luc Vacquie

Présentation de la marque Chaudière thermostat météo

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par monsieur Luc Vacquie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chaudière thermostat météo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Luc Vacquie domicilié(e) lieu dit Bel Air, 194 rte des manensses - 31380 - st Jean L'Herm - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc Vacquie domicilié(e) lieu dit Bel Air, 194 rte des manensses - 31380 - st Jean L'Herm - France.

La marque Chaudière thermostat météo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaudière thermostat météo est expirée depuis le 29 octobre 2024.

Luc Vacquie a également déposé les autres marques suivantes : Tablée


M. Luc Vacquie - lieu dit Bel Air, 194 rte des manensses - 31380 - st Jean L'Herm - France


M. Luc Vacquie - lieu dit Bel Air, 194 rte des manensses - 31380 - st Jean L'Herm - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.